«Les techniques de cassation en matière civile et pénale en droit algérien et en droit français» est le thème d’une journée d’étude qui sera organisée, mardi, par la Cour suprême, en collaboration avec des experts de l’Union européenne, au niveau de l'École supérieure de la magistrature de Koléa (Tipasa), selon un communiqué rendu public par la Cour suprême.
Cette journée d’étude, organisée en collaboration avec l’Union nationale des bâtonnats et du Programme d'appui au secteur de la Justice en Algérie, sera présidée par le Premier président et le Procureur général de la Cour suprême, respectivement Abderrachid Tabi et Abderrahim Madjid, tandis que la manifestation sera ouverte par le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Belkacem Zeghmati.
Prendront également part à cette rencontre scientifique, la Première présidente de la Cour de cassation française, Chantal Arens, le président de l’Union nationale des bâtonnats, Ahmed Sai, et l’experte principale du PASJA, Chantal Bussiere. Des magistrats de la Cour suprême et du Conseil d’État et des cadres supérieurs algériens prendront également part à cette manifestation, qui verra la participation, par visioconférence, de magistrats et avocats français.
Le programme de cette journée s'articule autour de deux axes principaux. Le premier, prévu en matinée, portera sur les «Techniques de cassation en matière civile», dont la séance sera présidée par l’adjoint du Premier président de la Cour suprême et le président de la chambre des affaires familiales, Abdelkader Daoui..
Cette séance sera marquée par l’animation de plusieurs communications, dont une sur «La transition d’un juge d’affaires à un juge de droit», par un ancien président de chambre à la Cour suprême, Laamouri Mohamed, et «Les avocats dans la Cour de cassation et le Conseil d’État», qui sera donnée par un avocat français spécialisé en cassation, Me Bruno Odent. La 2e séance, qui sera présidée par un avocat agréé à la Cour suprême, Me Djamel Bensalem, abordera les «Techniques de cassation en matière pénale», et sera animée par des experts, avocats et magistrats des deux pays.
