lutte contre la Contrefaçon : à vos marques !

Ph : Nacéra I.
Ph : Nacéra I.

De nombreux produits vendus en Algérie – sur des marchés officiels ou «informels» — seraient contrefaits, représentant un danger pour la santé et la sécurité des consommateurs.

Les incidences du phénomène sont très néfastes sur le consommateur, puisque c’est lui qui paye le prix le plus cher. L’importance du marché informel a rendu la lutte plus difficile contre ce fléau dans la mesure où aucune traçabilité des produits exposés en vente n’est possible. La santé du consommateur est menacée par toutes sortes de contrefaçons, de la qualité médiocre à la plus dangereuse. Il y a lieu d’ajouter que le prix ne constitue pas un indice d’authenticité du produit, la contrefaçon peut se vendre cher puisque tout est fait pour escroquer le consommateur, qui «n’est plus roi», il ne choisit plus. Le risque est que le consommateur se rende compte du danger trop tard, lors de la consommation du produit car il est induit en erreur par l'aspect «normal» de l'objet. Si les produits contrefaits sont dangereux pour la santé et la sécurité, c’est que les normes de fabrication ne sont que rarement respectées, ce qui peut provoquer des allergies et des accidents après leur utilisation. La raison principale pour laquelle les contrefacteurs ne contrôlent pas leurs produits est que ces vérifications leur feraient perdre de la rentabilité. En effet, financer des contrôles qui se révéleraient être mauvais pousserait les contrefacteurs ensuite à devoir améliorer la qualité de leurs produits et donc dépenser plus. Leur statut d'organisation illégale leur permet de ne pas devoir se soucier des règles qui concernent la fabrication de produits. Les produits peuvent être fabriqués à base de matériaux médiocres, voire nocifs pour la santé. Il s'agit par exemple de dentifrice contrefait élaboré à base d’antigel de moteur de voiture ou bien encore des «faux» vêtements et sous-vêtements, souvent fabriqués avec des matières de qualité médiocre qui peuvent aussi générer des problèmes de peau tels que l’eczéma. La contrefaçon de cigarettes porte également atteinte à la santé du consommateur. Elles sont souvent produites dans des usines clandestines en Chine qui ne sont pas contrôlées. Dans ces fausses cigarettes, on trouve des œufs d’insectes, voire des insectes morts, du bois et des substances toxiques… Qui plus est, ces cigarettes ont aussi un taux très élevé en métaux lourds et une quantité de nicotine supérieure à la normale rendant la consommation de tabac encore plus dangereuse pour la santé. Il peut aussi tout bonnement manquer des pièces dans les produits contrefaits ce qui est le plus souvent le cas dans l'électroménager dont certaines pièces peuvent être de mauvaise qualité comme les pièces détachées de véhicules (joints de culasse ou triangles de direction) et donc attenter à la sécurité du consommateur. On remarque même que certains produits contrefaits ont une durée de vie limitée à la première utilisation de celui-ci : des rallonges électriques qui n’ont pas été contrôlées après leur fabrication s’enflamment au premier branchement par exemple.

Un vide juridique qui étouffe  les intervenants

Tous les intervenants dans la lutte contre la contrefaçon déplorent des failles juridiques qui entravent une lutte efficace contre ce phénomène et appellent à l’élaboration d’un texte de loi unique pour y faire face.
«Il existe des failles et un vide juridique en matière de lutte contre ce phénomène transnational, malgré la signature, par l’Algérie, de plusieurs conventions dans le domaine de la protection de la marque», nous dira Me Abderraouf, juriste dans une multinationale. Il explique que «durant la procédure judiciaire, les propriétaires subissent des pertes énormes sur le plan financier et sur la notoriété de la marque, au moment où les contrefacteurs continuent toujours de fabriquer des produits contrefaits». Au niveau des services des douanes, on nous explique que les agents des douanes n’interviennent que si les titulaires des marques les saisissent de manière officielle. En réalité, ils sont peu nombreux à faire cette démarche, ce qui donne lieu très souvent à la libération des produits saisis et à leur mise sur le marché.
Les agents de contrôle reconnaissent cette difficulté et ont les mains liées face à l’absence d’ancrage juridique.
D’où un phénomène difficile à quantifier qui nuit aux intérêts des producteurs. L’absence de normes industrielles et le manque de laboratoires de contrôle rendent encore plus difficile la lutte contre les produits contrefaits.
Farida L.

 

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